Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPHAELA GEMINI PARURES ET ORNEMENTS
BRUNET Claude-Béatrice

Numéro de dépôt :
3337747
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2015
RAPHAELA GEMINI PARURES ET ORNEMENTS de BRUNET Claude-Béatrice

Présentation de la marque RAPHAELA GEMINI PARURES ET ORNEMENTS

Déposée le 31 janvier 2005 par BRUNET Claude-Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPHAELA GEMINI PARURES ET ORNEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est BRUNET Claude-Béatrice domicilié(e) Ferme de Maillezais, 12, Rue de Maillezais,17137 L'HOUMEAU - 17137 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNET Claude-Béatrice domicilié(e) Ferme de Maillezais, 12, Rue de Maillezais,17137 L'HOUMEAU - 17137 - France.

La marque RAPHAELA GEMINI PARURES ET ORNEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPHAELA GEMINI PARURES ET ORNEMENTS est expirée depuis le 31 janvier 2015.

BRUNET Claude-Béatrice a également déposé les autres marques suivantes : Raphaëla Semini


BRUNET Claude-Béatrice - Ferme de Maillezais, 12, Rue de Maillezais,17137 L'HOUMEAU - 17137 - France


BRUNET Claude-Béatrice - Ferme de Maillezais, 12, Rue de Maillezais,17137 L'HOUMEAU - 17137 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Inscription le 21 juin 2011 - Changement d'adresse n°551556 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

Joaillerie – bijouterie – pierres précieuses – métaux précieux et leurs alliages. Boîtes en métaux précieux. Coffres à bijoux, boîtiers, bracelets. Portes clés de fantaisie. Statues ou figurines ou statuettes en métaux précieux – médailles. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures – photographies. Papier – carton – boîtes en papier ou en carton. Affiches, albums, cartes, livres. Journaux, prospectus, brochures. Calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés, lithographies, tableaux, peintures encadrées ou non. Aquarelles, dessins. Serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes pour emballage en papier ou en plastique. Objets d'art en pierre, en béton, ou en marbre. Statues ou figurines en pierre, en béton ou en marbre, en plâtre. Vitraux, bois de construction, bois façonnés. Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Ustensiles ou nécessaires de toilette, vaisselle non en étaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises. Vêtements en cuir ou en imitation cuir. Ceintures, (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski, ou de sport, couches en matières textiles (sous-vêtements). Formation. Publication de livres. Organisation de concours, (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques. Micro-édition. Recherche et développements de nouveaux produits. Architecture ; décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Services de décoration intérieure.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.